Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIS Down Instant Signal
M. PIRES Pascal

Numéro de dépôt :
3900868
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/02/2022
DIS Down Instant Signal de PIRES Pascal

Présentation de la marque DIS Down Instant Signal

Déposée le 28 février 2012 par monsieur PIRES Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DIS Down Instant Signal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur PIRES Pascal domicilié(e) 51 rue Laure Gatet - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIRES Pascal domicilié(e) 51 rue Laure Gatet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DIS Down Instant Signal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIS Down Instant Signal est expirée depuis le 28 février 2022.

PIRES Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DIS


M. PIRES Pascal - 51 rue Laure Gatet - 33000 - BORDEAUX - France


M. PIRES Pascal - 51 rue Laure Gatet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 19 novembre 2012 - Rejet partiel n°588888 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.